L’Hilairemontais s’est dit extrêmement soulagé de cette tournure des événements. «J’ai pu notamment récupérer mes armes qui avaient été saisies. J’ai pu aussi récupérer mes droits de citoyens.»

En août 2016, le tribunal avait interdit à M. de Cavel de se trouver à moins de 100 mètres de l’hôtel de ville de Mont-Saint-Hilaire. Puis, au printemps dernier, ses conditions avaient été modifiées pour lui permettre d’aller à l’hôtel de ville pour aller voter en cas d’élection ou de référendum.

M. de Cavel a été arrêté par la police le 28 juin 2016 pour des propos menaçants tenus une semaine auparavant. Le citoyen a toujours réfuté l’accusation portée contre lui.

Selon un document de cour, c’est le directeur du Service de l’aménagement du territoire et de l’environnement, Bernard Morel, qui aurait déposé la plainte criminelle contre M. de Cavel. Toutefois, ce n’est pas M. Morel qui a entendu lesdits propos, mais bien l’urbaniste de la Ville, François Therriault.

Les relations entre la Ville de Mont-Saint-Hilaire et Sébastien de Cavel étaient déjà tendues avant l’intervention policière. La municipalité a déposé une poursuite au civil contre M. de Cavel en 2015 sous prétexte que plusieurs bâtiments de sa propriété ne respectaient pas la réglementation municipale.