23 mai 2019
Frais d’avocat sur dix ans
La facture des villes atteint le million
Par: Denis Bélanger

Quelques dossiers nécessitant des frais sont toujours en cours. Photothèque | L’Œil Régional ©

Les villes de Belœil et Mont-Saint-Hilaire ont dépensé chacune plus d’un million de dollars en honoraires d’avocats au cours des dix dernières années. Si à Belœil la courbe des dépenses varie d’une année à l’autre et ressemble à une montagne russe, à Mont-Saint-Hilaire on note une tendance à la hausse depuis quelques années.

C’est Mont-Saint-Hilaire qui a la facture globale la plus élevée. La Municipalité a versé 1,3 M$ en honoraires d’avocats de 2009 à 2018, un montant qui correspond toutefois à un peu plus de 3 % de son budget de plus de 36 M$ en 2018. Près de la moitié des frais d’avocats sur cette période, soit plus de 600 000 $, a été versée de 2016 à 2018. Parmi les dossiers litigieux qui ont amené la Ville à aller en cour, on retrouve notamment ceux de Ramzi Daniel, un citoyen qui conteste une expropriation, le promoteur Jean-Guy Talbot qui poursuivait près de 50 personnes pour plusieurs millions de dollars ainsi que le cidriculteur Sébastien De Cavel, dont les causes ne sont pas encore terminées.

« Quand nous sommes dans l’action, nous sommes assujettis à des poursuites. Quand on a décidé de geler la zone A-16, on a eu une poursuite des propriétaires des terrains. Si je ne fais rien, évidemment, il n’arrive rien. Quand nous parlons d’actions, ça n’inclut pas seulement les poursuites, on peut demander des opinions juridiques, comme nous l’avons fait dans le dossier de la zone A-16 », explique le maire Yves Corriveau.
Ce dernier assure que la Municipalité sera vigilante et raisonnable pour tenter de réduire les dépenses d’avocats.

Pour sa part, Belœil a versé 1,1 M$ en dix ans, équivalant à plus de 2 % de son budget de 42 M$ en 2018. Ces frais comprennent aussi le dossier d’équité salariale, les auditions devant arbitre ainsi que les conventions collectives. La Ville a fonctionné de 2013 à 2016 à un seul avocat à l’interne et le mandat de procureur à la cour municipale était donné à l’externe. « Depuis l’embauche d’un deuxième avocat à l’interne en 2017, les frais ont diminué considérablement et la tendance se poursuit, compte tenu également que la Ville n’a pas été poursuivie depuis ce temps », explique la porte-parole Caroline Nguyen Minh.

Mont-Saint-Hilaire a retenu les services de neuf bureaux différents depuis dix ans : les deux les plus fréquemment utilisés étaient Bélanger Sauvé avocats et DHC (Dufresne Hébert Comeau), tandis que Belœil a retenu les services de 24 fournisseurs.

 

Beloeil Mont-Saint-Hilaire
2009 144 954,90 $ 117 042,73 $
2010 92 412,38 $ 97 314,37 $
2011 117 043,10 $ 51 526, 93 $
2012 130 477,03 $ 94 601,74 $
2013 143 571,79 $ 91 044, 74 $
2014 120 693,85 129 998, 37$
2015 79 027,21 $ 114 611,07 $
2016 122 261,13 $ 205 915,71 $
2017 67 957,99 $ 257 263,75 $
2018 104 942,41 $ 193 998, 01$
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