18 décembre 2019
Otterburn quoi?
Par: Vincent Guilbault
Vincent Guilbault

Vincent Guilbault

Il m’est difficile de commenter la décision de la cour fédérale concernant Telus alors que j’ai dû rédiger un article le plus objectif possible sur le même sujet. Prudence alors. Concentrons-nous sur les notions d’acceptabilité sociale et de crédibilité.

C’est un peu facile aujourd’hui de dire que le jugement était prévisible. Le gouvernement fédéral veut assurer à chaque Canadien un accès à un réseau sans fil, ce qui ouvre la porte aux entreprises de télécommunications à débarquer un peu partout là où on trouve des trous de couvertures.
Dans un autre jugement dans un dossier semblable à Châteauguay, la Cour suprême avait tranché que la compétence fédérale en matière de radiocommunication l’emportait sur le refus d’une ville de voir une tour pousser sur son territoire. Avec toute la mauvaise foi dont je suis capable, j’en déduis que ton droit d’accès à internet sur ton cellulaire prime sur bien d’autres considérations, dont celle de l’acceptabilité sociale.
Une note concernant l’acceptabilité sociale. Le juge ne rejette pas l’argument du revers de la main dans son jugement concernant la tour Telus. Il rappelle seulement qu’il ne doit pas en tenir compte dans son jugement. En résumé, ce n’est pas sa job. Il doit, lui, voir à l’application de la loi. C’est au gouvernement que revient le rôle de prioriser l’acceptabilité sociale ou pas lorsqu’il vote des lois.
Malheureusement, les deux dernières années nous ont montré que, malgré l’insistance du député Matthew Dubé qui a questionné le gouvernement à maintes reprises, il semble que notre accès à un réseau sans fil est plus important que l’opposition d’une poignée d’écolos fâchés d’une ville perdue de la Montérégie. Otterburn quoi déjà? Votent de quel bord, eux?
Avec une meilleure couverture cellulaire, n’auront qu’à se calmer en regardant des vidéos de chats!
Ce qui m’amène à la crédibilité de la justice.
Je paraphrase le directeur général d’Otterburn Park, Alain Cousson : un gouvernement fédéral, une loi fédérale, une cour fédérale. Que veux-tu faire contre ça? Le ministère fédéral adopte la Loi sur les radiocommunications. D’un côté, il délivre des permis de bandes passantes et de l’autre, il empoche des redevances. Et si quelqu’un n’est pas content, juste à se plaindre à la cour fédérale. Eh oui.
Je ne dirai pas que la cour fédérale est biaisée, je ne le pense pas. C’est d’ailleurs probablement pour cette raison qu’Otterburn Park évitera de porter la cause en appel; le juge n’a probablement pas erré dans son jugement et il semble (et c’est mon œil profane en la matière qui le dit) avoir seulement porté un jugement sur la loi. Non, je ne pense pas que ça entache le système de justice dans l’œil des citoyens. Ça laisse seulement un goût amer, celui d’un gouvernement lointain qui a le dernier mot, sans appel, sur des facteurs déterminants de notre vie.
Car c’est bien d’une tour de 40 m dont on parle et ça ne dérange sûrement pas les gens du ministère. L’auront pas dans la face comme les résidents d’Otterburn Park. La vie continue pour eux; et la résolution n’en sera que meilleure pour les vidéos de chats.

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