27 mai 2015
Mésentente sur les fosses septiques à Saint-Basile-le-Grand
Par: Denis Bélanger
Marc Dufresne, Robert Harvey et d'autres citoyens ont l'intention d'interpeller le conseil municipal sur le sujet à la séance publique du 1er juin.

Marc Dufresne, Robert Harvey et d'autres citoyens ont l'intention d'interpeller le conseil municipal sur le sujet à la séance publique du 1er juin.

Plusieurs Grandbasilois sont dans l’obligation de remplacer leur fosse septique. Des citoyens souhaiteraient installer un système à rayonnement ultraviolet (UV), mais la Ville de Saint-Basile-le-Grand s’y oppose.

L’an dernier, la municipalité a fait inspecter les installations de 80 résidences et plusieurs ont été jugées non conformes.

Les résidents ont jusqu’au 1er septembre pour se conformer, sans quoi ils seraient passibles d’une amende variant de 1000$ à 5000$. Toutefois, ils peuvent s’entendre avec la Ville pour repousser ce délai, sous certaines conditions. Ayant plus de 350 à 400 fosses septiques sur son territoire, la municipalité poursuivra les inspections cette année ainsi que l’année prochaine.

Le Regroupement pour l’action citoyenne, dont les principaux porte-parole sont Robert Harvey et  Marc Dufresne, déplore le refus de Saint-Basile-le-Grand concernant le système UV. Ils avancent que cette restriction, jumelée à la réalité du marché, fait en sorte qu’ils ne peuvent transiger qu’avec une seule entreprise.

«Le UV est de beaucoup moins cher, 5000$ de moins et les frais d’entretien sont les mêmes. Avec l’UV, nous payons la compagnie pour le faire. Mais avec l’autre système, nous sommes obligés de faire faire des analyses d’eau nous-mêmes. Dans deux laboratoires, ces analyses coûtent plus de 400$. Il est faux de prétendre que l’entretien de l’UV est plus cher. En plus, le système souhaité prend moins de place», disent-ils.  

La Ville de Saint-Basile-le-Grand explique son refus parce que le système UV engage la responsabilité de la municipalité. «En vertu du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q2, r.22), si nous adoptons le règlement pour permettre le UV, la municipalité se rend responsable de son entretien si le citoyen ne s’en occupe pas. Nous devons par la suite courir après le citoyen pour réclamer les sous. Nous ne sommes pas d’accord avec ce principe», explique le directeur général Jean-Marie Beaupré.

Robert Harvey et Marc Dufresne rejettent le bien-fondé de cet argument. «La municipalité est responsable de la bonne application des règles concernant les installations septiques, que ce soit pour l’une ou l’autre des technologies utilisées (selon un article de la Loi sur les compétences municipales).»

 

De plus, Jean-Marie Beaupré affirme qu’il y a plus d’une option qui s’offre aux citoyens. Pour le démontrer, la Ville fait référence à un document établi en 2012 par le Guide Perrier. Ce document présente plusieurs options dont la moins chère est le système classique (6000$) qui peut être utilisé lorsque le sol et les pentes le permettent. Mais les options les plus dispendieuses s’élèvent jusqu’à 23 000$. Et ce ne sont pas des systèmes UV.  

 

Implanté dans plusieurs municipalités

Plusieurs municipalités ont adopté un règlement permettant un système UV, dont Belœil. Le porte-parole Louis-Jacques Pineault explique que la majorité des terrains sur la rue Richelieu sont trop petits pour accueillir un système de traitement secondaire efficace en vertu des nouvelles normes de traitement des eaux usées.

«Le traitement par un système tertiaire par UV est donc nécessaire. Le seul risque de ce système c’est que les lampes s’encrassent avec le temps et il est nécessaire de procéder à un entretien régulier de celles-ci. Dans ce contexte, l’utilisation des systèmes UV est permise uniquement lorsque la municipalité se charge de l’entretien des systèmes. De là, peut-être, la réticence de certaines municipalités à autoriser les systèmes UV.»

 

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