8 février 2017
Le club de curling ne veut plus payer de taxes
Par: Denis Bélanger
Le club de curling ne veut plus payer de taxes

Le club de curling ne veut plus payer de taxes

Situé à Mont-Saint-Hilaire, le club de curling Bel-Aire souhaite ne plus payer de taxes foncières. L’organisme a déposé en décembre une demande formelle d’exemption auprès de la Commission municipale du Québec.

Ce n’est pas une demande hors du commun, puisque plusieurs organismes à but non lucratif bénéficient de cette exemption. Pour sa part, le club a toujours dû payer des taxes foncières depuis sa fondation dans les années 1950. «Ça fait plus de deux ans que nous travaillons sur ce dossier. Nous pensons qu’en vertu de sa mission, notre organisation se conforme aux règles pour ne plus payer de taxes», souligne Denis Pelletier, membre du conseil d’administration du club.

Une exemption permettra au Club d’économiser environ 7500$ annuellement. L’organisme continuerait à payer les taxes de services comme l’eau et la collecte des matières résiduelles.

Les élus du conseil municipal de Mont-Saint-Hilaire ont pour leur part adopté une résolution pour indiquer qu’ils ne se prononceraient pas sur le dossier et s’en remettraient ainsi à la décision de la Commission.

Selon M. Pelletier, le club ne passera pas devant la Commission avant cet automne. Lorsqu’un organisme bénéficie d’une exemption de taxes foncières, la Commission doit faire une révision aux neuf ans

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